Bon, asseyez-vous, prenez un café et imaginez un algorithme qui fait comme si les impôts n'existaient pas. La Procureurie de Milan a demandé le renvoi devant un tribunal pour Amazon EU sarl ainsi que pour trois de ses cadres et un quatrième dirigeant basé aux États-Unis. Motif principal : un système considéré comme "indifférent" aux obligations fiscales et douanières de l'Union européenne, qui aurait permis, entre 2019 et 2021, une évasion présumée de TVA d'environ 1,2 milliard d'euros.

Ce que demande le parquet

La requête de renvoi est signée par le procureur Elio Ramondini. Elle est maintenant sur le bureau de la juge d'audience préliminaire Tiziana Landoni, qui devra arrêter une date pour l'audience préliminaire. L'enquête a été menée par la Guardia di Finanza de Monza et a démarré en 2021, à la suite de contrôles de routine.

De quoi on accuse vraiment Amazon

Selon le dossier, Amazon n'aurait pas modifié son algorithme malgré des obligations légales, et ce système automatisé de ventes à distance aurait rendu la société "systématiquement indifférente" aux règles fiscales et douanières. Le résultat allégué : près de 1,2 milliard d'euros de TVA non acquittée sur la période 2019-2021.

Rencontres et emails dans le viseur

Les magistrats disent aussi que, avant et après l'entrée en vigueur d'un certain décret italien, Amazon aurait échangé avec l'administration fiscale et d'autres interlocuteurs institutionnels. L'objectif, toujours selon l'acte d'accusation, ne serait pas d'obtenir des clarifications, mais plutôt d'essayer d'obtenir un cadre légal fait sur mesure pour que leur business et leurs outils de machine learning et d'algorithmes de logistique prédictive puissent continuer à fonctionner sans être trop gênés par les obligations fiscales et douanières. En clair, des réunions et des échanges de courriels figurent parmi les éléments saisis par les enquêteurs.

Contexte financier

Ce dossier n'est pas le seul qui vise le géant fondé par Jeff Bezos. En décembre, Amazon avait conclu un accord avec l'administration fiscale italienne et s'était engagé à verser 527 millions d'euros, intérêts inclus. Les autorités disent aujourd'hui que cette affaire fait partie d'un tableau plus large de vérifications.

Et maintenant ?

  • La juge Tiziana Landoni doit fixer l'udienza preliminare, c'est-à-dire l'audience préalable qui décidera s'il y aura procès.
  • L'enquête menée par la Guardia di Finanza de Monza a produit communications et emails qui servent de pièces.
  • Si le tribunal accepte le renvoi, Amazon EU sarl et les quatre dirigeants seront jugés sur ces faits présumés.

En résumé, on a d'un côté un algorithme apparemment très occupé à optimiser la livraison, et de l'autre côté des autorités fiscales qui pensent qu'il a trop bien optimisé l'ignorance de la TVA. À suivre en audience préliminaire, quand la machine judiciaire s'occupera de la machine logistique.